CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU
Présentation de la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU
Déposée le 19 février 2001 par MOUNET PhilippeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ARPENTS DU BOURG DIEU est expirée depuis le 19 février 2011.
MOUNET Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14